Logiciels tiers — Contrat de licence d’utilisateur final (CLUF)

Texte de la licence

Licence Apache
Version 2.0, janvier 2004
http://www.apache.org/licenses/

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION, DE REPRODUCTION ET DE DISTRIBUTION

1. Définitions.
   1. Le terme « licence » désigne les conditions générales d’utilisation, de reproduction et de distribution définies dans les sections 1 à 9 du présent document.
   2. Le terme « concédant de licence » désigne le titulaire des droits d’auteur ou l’entité autorisée par le titulaire des droits d’auteur qui accorde la licence.
   3. Le terme « entité juridique » désigne l’union de l’entité agissante et de toutes les autres entités qui la contrôlent, sont contrôlées par elle ou sont sous contrôle commun avec elle. Aux fins de la présente définition, « contrôle » désigne (i) le pouvoir, direct ou indirect, de provoquer la direction ou la gestion de cette entité, que ce soit par contrat ou autrement, ou (ii) la propriété d’au moins cinquante pour cent (50 %) des actions en circulation, ou (iii) la propriété effective de cette entité.
   4. « Vous » (ou « votre ») désigne une personne physique ou morale exerçant les autorisations accordées par la présente licence.
   5. La forme « source » désigne la forme préférée pour effectuer des modifications, y compris, mais sans s’y limiter, le code source du logiciel, la source de la documentation et les fichiers de configuration.
   6. La forme « objet » désigne toute forme résultant d’une transformation mécanique ou d’une traduction d’une forme source, y compris, mais sans s’y limiter, le code objet compilé, la documentation générée et les conversions vers d’autres types de médias.
   7. Le terme « œuvre » désigne l’œuvre d’auteur, qu’elle soit sous forme de source ou d’objet, mise à disposition dans le cadre de la licence, comme l’indique l’avis de droit d’auteur inclus ou joint à l’œuvre (un exemple est fourni dans l’annexe ci-dessous).
   8. Le terme « œuvres dérivées » désigne toute œuvre, sous forme de source ou d’objet, qui est basée sur (ou dérivée de) l’œuvre et dont les révisions éditoriales, les annotations, les élaborations ou autres modifications représentent, dans leur ensemble, une œuvre d’auteur originale. Aux fins de la présente licence, les œuvres dérivées ne comprennent pas les œuvres qui restent séparables de l’œuvre et des œuvres dérivées de celle-ci, ou qui établissent simplement un lien (ou une liaison nominative) avec les interfaces de l’œuvre et des œuvres dérivées de celle-ci.
   9. Le terme « contribution » désigne toute œuvre d’auteur, y compris la version originale de l’œuvre et toutes les modifications ou ajouts apportés à cette œuvre ou aux œuvres dérivées de celle-ci, qui est intentionnellement soumise au concédant de licence pour inclusion dans l’œuvre par le titulaire du droit d’auteur ou par une personne physique ou morale autorisée à soumettre l’œuvre au nom du titulaire du droit d’auteur. Aux fins de la présente définition, le terme « soumis » désigne toute forme de communication électronique, verbale ou écrite envoyée au concédant de licence ou à ses représentants, y compris, mais sans s’y limiter, les communications sur les listes de diffusion électroniques, les systèmes de contrôle du code source et les systèmes de suivi des problèmes qui sont gérés par le concédant de licence ou en son nom dans le but de discuter et d’améliorer l’œuvre, mais à l’exclusion des communications qui sont marquées de manière visible ou autrement désignées par écrit par le titulaire du droit d’auteur comme « ne constituant pas une contribution ».
   10. Le terme « contributeur » désigne le concédant de licence et toute personne physique ou morale au nom de laquelle une contribution a été reçue par le concédant de licence et incorporée par la suite dans l’œuvre.
2. Octroi de licence de droit d’auteur. Sous réserve des conditions générales de la présente licence, chaque contributeur vous accorde par la présente une licence de droit d’auteur perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite, libre de redevance et irrévocable pour reproduire, préparer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, accorder des sous-licences et distribuer l’œuvre et ces œuvres dérivées sous forme de source ou d’objet.
3. Octroi d’une licence de brevet. Sous réserve des conditions générales de la présente licence, chaque contributeur vous accorde par les présentes une licence de brevet perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite, libre de redevances et irrévocable (sauf dans les cas mentionnés dans la présente section) pour réaliser, faire réaliser, utiliser, proposer à la vente, vendre, importer et transférer de toute autre manière l’œuvre, cette licence ne s’appliquant qu’aux revendications de brevet pouvant faire l’objet d’une licence par ce contributeur et qui sont nécessairement enfreintes par sa ou ses contributions seules ou par la combinaison de ses contributions avec l’œuvre à laquelle cette ou ces contributions ont été ajoutées. Si vous intentez un procès en matière de brevets à l’encontre d’une entité (y compris une demande entre défendeurs ou une demande reconventionnelle dans le cadre d’un procès) alléguant que l’œuvre ou une contribution incorporée dans l’œuvre constitue une contrefaçon directe ou indirecte de brevet, toute licence de brevet qui vous est accordée en vertu de la présente licence pour cette œuvre prend fin à la date à laquelle ce procès est intenté.
4. Redistribution. Vous pouvez reproduire et distribuer des copies de l’œuvre ou des œuvres dérivées de celle-ci sur n’importe quel support, avec ou sans modifications, et sous forme de source ou d’objet, à condition de respecter les conditions suivantes :
   1. Vous devez remettre à tout autre destinataire de l’œuvre ou des œuvres dérivées une copie de la présente licence ; et
   2. Vous devez faire en sorte que tous les fichiers modifiés soient accompagnés d’un avis bien visible indiquant que vous avez modifié les fichiers ; et
   3. Vous devez conserver, dans le formulaire source de toute œuvre dérivée que vous distribuez, tous les avis de droit d’auteur, de brevet, de marque et d’attribution figurant dans le formulaire source de l’œuvre, à l’exclusion des avis qui ne concernent aucune partie de l’œuvre dérivée ; et
   4. Si l’œuvre inclut un fichier texte « AVIS » dans le cadre de sa distribution, toutes les œuvres dérivées que vous distribuez doivent inclure une copie lisible des avis d’attribution contenus dans ce fichier AVIS, à l’exclusion des avis qui ne se rapportent à aucune partie des œuvres dérivées, à au moins l’un des endroits suivants : dans un fichier texte AVIS distribué en tant que partie des œuvres dérivées ; dans le formulaire ou la documentation source, s’il est fourni avec les œuvres dérivées ; ou, dans un affichage généré par les œuvres dérivées, si et là où ces avis de tiers apparaissent normalement. Le contenu du fichier AVIS est fourni uniquement à titre informatif et ne modifie pas la licence. Vous pouvez ajouter vos propres mentions d’attribution dans les œuvres dérivées que vous distribuez, à côté ou en complément du texte AVIS de l’œuvre, à condition que ces mentions d’attribution supplémentaires ne puissent pas être interprétées comme une modification de la licence.
      
      Vous pouvez ajouter votre propre déclaration de droits d’auteur à vos modifications et fournir des conditions générales de licence supplémentaires ou différentes pour l’utilisation, la reproduction ou la distribution de vos modifications, ou pour toute œuvre dérivée dans son ensemble, à condition que l’utilisation, la reproduction et la distribution de l’œuvre soient conformes aux conditions énoncées dans la présente licence.
5. Soumission des contributions. Sauf indication contraire de votre part, toute contribution que vous soumettez intentionnellement au concédant de licence en vue de son inclusion dans l’œuvre est soumise aux conditions générales de la présente licence, sans conditions supplémentaires. Nonobstant ce qui précède, rien dans les présentes ne remplace ni ne modifie les conditions de tout accord de licence distinct que vous pourriez avoir signé avec le concédant de licence concernant ces contributions.
6. Marques déposées. La présente licence n’autorise pas l’utilisation des noms commerciaux, marques déposées, marques de service ou noms de produits du concédant de licence, à l’exception de l’utilisation raisonnable et habituelle pour décrire l’origine de l’œuvre et reproduire le contenu du fichier AVIS.
7. Clause de non-responsabilité de garantie. Sauf obligation légale ou accord écrit, le concédant de licence fournit l’œuvre (et chaque contributeur fournit ses contributions) « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE NI CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, explicite ou implicite, y compris, sans limitation, toute garantie ou condition de TITRE, d’ABSENCE DE CONTREFAÇON, de QUALITÉ MARCHANDE ou d’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Vous êtes seul responsable de la détermination de l’opportunité d’utiliser ou de redistribuer l’œuvre et vous assumez tous les risques liés à l’exercice des autorisations accordées en vertu de la présente licence.
8. Limitation de responsabilité. En aucun cas et sous aucune théorie juridique, qu’il s’agisse d’un délit (y compris la négligence), d’un contrat ou autre, à moins que la législation en vigueur ne l’exige (comme les actes délibérés et de négligence grave) ou que cela ne soit convenu par écrit, un contributeur ne sera responsable envers vous quant à des dommages, y compris des dommages directs, indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs de toute nature résultant de la présente licence ou de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser l’œuvre (y compris, mais sans s’y limiter, les dommages pour perte de fonds de commerce, arrêt de travail, panne ou dysfonctionnement informatique, ou tout autre dommage ou perte commerciale), même si le contributeur a été informé de la possibilité de tels dommages.
9. Acceptation de la garantie ou d’une responsabilité supplémentaire. Lors de la redistribution de l’œuvre ou des œuvres dérivées de celle-ci, vous pouvez choisir d’offrir, et de faire payer, l’acceptation de l’assistance, de la garantie, de l’indemnisation ou d’autres droits ou obligations de responsabilité conformes à la présente licence. Toutefois, en acceptant de telles obligations, vous ne pouvez agir qu’en votre nom propre et sous votre seule responsabilité, et non au nom d’un autre contributeur, et seulement si vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager chaque contributeur de toute responsabilité encourue par ce dernier ou de toute réclamation formulée à son encontre en raison de votre acceptation d’une telle garantie ou d’une telle responsabilité supplémentaire.

FIN DES CONDITIONS GÉNÉRALES

ANNEXE : Comment appliquer la licence Apache à votre œuvre.

Pour appliquer la licence Apache à votre œuvre, joignez l’avis type suivant, en remplaçant les champs entre crochets « [ ] » par vos propres informations d’identification. (Ne pas inclure les crochets !) Le texte doit être entouré de la syntaxe de commentaire appropriée pour le format de fichier. Nous recommandons également qu’un nom de fichier ou de classe et une description de l’objectif soient inclus sur la même « page imprimée » que l’avis de droit d’auteur afin de faciliter l’identification dans les archives de tiers.

Copyright [aaaa] [nom du titulaire du droit d’auteur]

Sous licence Apache, Version 2.0 (la « licence ») ;
vous ne pouvez utiliser ce fichier qu’en conformité avec la licence.
Vous pouvez obtenir une copie de la licence à l’adresse suivante :

http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0

Sauf obligation légale ou accord écrit, le logiciel
est distribué sous licence en l’état,
SANS GARANTIE NI CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, explicite ou implicite.
Voir la licence pour les termes spécifiques régissant les autorisations et les
limitations dans le cadre de la licence.

Licence BSD « simplifiée » à 2 clauses

Copyright (c) . Tous droits réservés.

La redistribution et l’utilisation sous forme de code source et de code binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous réserve que les conditions suivantes soient remplies :

1. Les redistributions de code source doivent conserver la mention de droit d’auteur ci-dessus, la présente liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante.
2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis de droit d’auteur ci-dessus, la présente liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante dans la documentation ou les autres documents fournis avec la distribution.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS « EN L’ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST REJETÉE. EN AUCUN CAS LE TITULAIRE DES DROITS D’AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE SERONT RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, L’ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, OU L’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS), QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU’IL S’AGISSE D’UN CONTRAT, D’UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D’UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME S’ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Licence BSD à 3 clauses « nouvelle » ou « révisée »

Copyright (c) . Tous droits réservés.

La redistribution et l’utilisation sous forme de code source et de code binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous réserve que les conditions suivantes soient remplies :

1. Les redistributions de code source doivent conserver la mention de droit d’auteur ci-dessus, la présente liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante.
2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis de droit d’auteur ci-dessus, la présente liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante dans la documentation ou les autres documents fournis avec la distribution.
3. Ni le nom du détenteur des droits d’auteur ni les noms de ses contributeurs ne peuvent être utilisés pour soutenir ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable spécifique.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS « EN L’ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST REJETÉE. EN AUCUN CAS LE TITULAIRE DES DROITS D’AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE SERONT RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, L’ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, OU L’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS), QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU’IL S’AGISSE D’UN CONTRAT, D’UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D’UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME S’ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Licence ISC (ISCL)

Copyright (c) Année à 4 chiffres, nom de la société ou de la personne

L’autorisation d’utiliser, de copier, de modifier ou de distribuer ce logiciel dans n’importe quel but, avec ou sans frais, est accordée par la présente, à condition que l’avis de droit d’auteur ci-dessus et cet avis d’autorisation apparaissent dans toutes les copies.

LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET L’AUTEUR DÉCLINE TOUTE GARANTIE CONCERNANT CE LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION. L’AUTEUR NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES SPÉCIAUX, DIRECTS, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE RÉSULTANT D’UNE PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, D’UNE NÉGLIGENCE OU D’UNE AUTRE ACTION DÉLICTUELLE, DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE LA PERFORMANCE DE CE LOGICIEL OU EN RAPPORT AVEC CELLES-CI.

Licence pour le microprocesseur Motorola

Copyright (c) . Tous droits réservés.

Il vous est accordé par la présente une licence de droit d’auteur pour utiliser, modifier et distribuer le LOGICIEL à condition que cet avis soit conservé dans son intégralité et sans altération dans toutes les versions modifiées ou redistribuées, et que ces versions modifiées soient clairement identifiées en tant que telles. Aucune licence n’est accordée par implication, préclusion ou autre en vertu des brevets ou des marques de Motorola, Inc. Ce logiciel est fourni « EN L’ÉTAT » et sans garantie.

Dans les limites autorisées par la législation en vigueur, MOTOROLA décline toute garantie explicite ou implicite, y compris les garanties implicites de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier, ainsi que toute garantie contre la violation de la loi en ce qui concerne le logiciel (y compris toute version modifiée de celui-ci) et tout matériel écrit qui l’accompagne.

Dans la mesure maximale autorisée par la législation en vigueur, MOTOROLA ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage, quel qu’il soit (y compris, mais sans s’y limiter, les dommages liés à la perte de bénéfices commerciaux, à l’interruption d’activité, à la perte d’informations commerciales ou à toute autre perte pécuniaire), résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le logiciel.

Motorola n’assume aucune responsabilité pour la maintenance et l’assistance de ce logiciel.

Licence zlib

Copyright (c)

Ce logiciel est fourni « en l’état », sans aucune garantie explicite ou implicite. Les auteurs ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables des dommages résultant de l’utilisation de ce logiciel.

L’autorisation est accordée à quiconque d’utiliser ce logiciel à toutes fins, y compris commerciales, de le modifier et de le redistribuer librement, sous réserve des restrictions suivantes :

1. L’origine de ce logiciel ne doit pas être déformée ; vous ne devez pas prétendre que vous avez écrit le logiciel d’origine. Si vous utilisez ce logiciel dans un produit, une mention dans la documentation du produit serait appréciée, mais n’est pas obligatoire.
2. Les versions sources modifiées doivent être clairement identifiées comme telles et ne doivent pas être présentées comme étant le logiciel d’origine.
3. Cet avis ne peut être supprimé ou modifié de toute distribution de source.